Conditions générales de vente
En vigueur le 01/01/2024
Article 1 – Acceptation des conditions générales de vente
Quand vous validez votre commande, vous déclarez accepter pleinement et sans réserve les présentes conditions générales de vente.
Article 2 – Champ d’application
Les présentes conditions générales de vente s’appliquent à toutes les transactions conclues par le biais du site nadiaabdelbost.fr qui appartient à Nadia Abdelbost (EI) dont le siège social est situé au 19, Perinon 33210 Roaillan.
Contact :
- Email :nadia@nadiaabdelbost.fr
- Téléphone : 07 60 07 19 50
Les conditions générales applicables seront celles en vigueur au moment de la livraison des produits ou services.
Du fait de la nature même du réseau Internet ainsi que des éventuelles opérations de maintenance et de développement, Nadia Abdelbost (EI) ne peut en garantir la disponibilité, et ne peut donc de ce fait, ne pas être tenue responsable d’indisponibilité et/ou de dysfonctionnements.
L’utilisateur utilisant le site nadiaabdelbost.fr sous sa seule et entière responsabilité, aucune action ne pourra être engagée à l’encontre de Nadia Abdelbost (EI) qui ne pourrait en aucun cas être tenue responsable de tout préjudice qu’il soit matériel (y compris pertes de données, de logiciels, de programmes…) ou financier.
Est considérée comme « Client » toute personne physique ou morale réalisant auprès de Nadia Abdelbost (EI) une commande validée via la plateforme de paiement sécurisée.
Le Client reconnaît que, préalablement à toute commande, il a bénéficié des informations et des conseils suffisants de la part de Nadia Abdelbost (EI), lui permettant de s’assurer de l’adéquation de l’offre à ses besoins.
Article 3 – Préalable
Limitation d’âge
Les présentes conditions régissent les ventes par Nadia Abdelbost (EI). Le site propose des services, des produits de développement personnel, de mieux être et de paraître mieux. Les sites web, les services et produits proposés par Nadia Abdelbost (EI) sont élaborés dans le but d’être accessibles et bénéfiques à un large public. Nadia Abdelbost (EI) tient à souligner, toutefois, que lorsque ces sites web, services et produits sont destinés à être utilisés par des mineurs, leur utilisation doit être supervisée et approuvée par un adulte responsable. Cela implique que l’adulte responsable du mineur assume pleinement la responsabilité de décider si notre service ou produit est approprié pour le mineur, en tenant compte de son bien-être, de sa santé, et de ses besoins spécifiques.
Précautions d’utilisation :
Il est essentiel de rappeler que les services et produits de Nadia Abdelbost (EI) sont développés avec pour objectif de soutenir le bien-être et l’épanouissement personnel et ne sont pas destinés à remplacer des conseils médicaux professionnels, des diagnostics ou des traitements. Ils ne sont pas adaptés pour gérer des conditions médicales spécifiques ou des maladies.
Avant de débuter tout programme ou d’utiliser tout produit proposé par Nadia Abdelbost (Entreprise Individuelle), spécialement dans les cas de conditions médicales existantes ou si vous êtes sous traitement médical, nous vous conseillons vivement :
– Consultation médicale : De solliciter l’approbation d’un médecin ou d’un professionnel de santé qualifié. Cette démarche est cruciale pour assurer l’adéquation de nos offres à votre état de santé ou à celui du mineur concerné, sans risquer de compromettre votre sécurité ou votre bien-être.
– Responsabilité du client : En choisissant de recourir aux services ou produits de Nadia Abdelbost (EI), vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces recommandations et vous engagez à les respecter. Nadia Abdelbost (EI) ne saura être tenue responsable des conséquences liées au non-respect de ces conseils ou à l’utilisation de nos offres en remplacement de soins médicaux appropriés.
Responsabilité de Nadia Abdelbost (EI) :
L’engagement de Nadia Abdelbost (EI) est de fournir des informations fiables et actualisées sur ses services et produits. Néanmoins, la décision d’utilisation de ces derniers incombe à chaque utilisateur ou à l’adulte responsable pour les mineurs. Nadia Abdelbost (EI) décline toute responsabilité pour les dommages directs ou indirects pouvant résulter d’un usage inapproprié ou contraire aux préconisations fournies.
Le respect de ces consignes contribue à garantir une expérience positive et sûre pour tous les utilisateurs, en veillant à leur santé et à leur bien-être.
Article 4 – Commande
Le client déclare avoir pris connaissance de l’ensemble des présentes Conditions Générales de Vente, et le cas échéant des Conditions Particulières de Vente liées à un produit ou à un service, et les accepter sans restriction ni réserve.
Le client reconnaît qu’il a bénéficié des conseils et informations nécessaires afin de s’assurer de l’adéquation de l’offre à ses besoins.
Le client déclare être en mesure de contracter légalement en vertu des lois de son pays ou valablement représenter la personne physique ou morale pour laquelle il s’engage. Il se porte fort du respect de ces CGV pour l’ensemble de son organisation.
Sauf preuve contraire, les informations enregistrées par Nadia Abdelbost (EI) constituent la preuve de l’ensemble des transactions.
Toute commande passée sur un site appartenant à Nadia Abdelbost (EI) implique l’acceptation intégrale et sans réserve des présentes conditions générales de vente.
Vous pouvez passer commande.
– Sur Internet : nadiaabdelbost.fr
– Par téléphone au 07 60 07 19 50
Les informations contractuelles sont présentées en langue française et feront l’objet d’une confirmation au plus tard au moment de la validation de votre commande.
Nadia Abdelbost (EI) se réserve le droit de ne pas enregistrer un paiement, et de ne pas confirmer une commande pour quelque raison que ce soit, et plus particulièrement en cas de problème d’approvisionnement, ou en cas de difficulté concernant la commande reçue.
Article 5 – Prix
Les prix affichés sont exprimés en Euros, HT et TTC (lorsque la TVA est applicable). Ils sont indiqués hors frais de port et de traitement de votre commande.
Le prix des articles ou des prestations peut être modifié à tout moment. Toutefois, le tarif appliqué à une commande sera celui annoncé au moment de la commande, tarif plein ou éventuellement remisé (tarif de lancement, offre limitée dans le temps, …).
Toutes les commandes quelle que soit leur origine sont payables en euros.
Attention : dès que vous prenez possession physiquement des services, produits commandés, les risques de perte ou d’endommagement des produits vous sont transférés.
Article 6 – Paiement
Le paiement total, ou partiel si paiement en plusieurs fois, pour l’acquisition de la formation ou du service demandé (coaching personnalisé) est exigible immédiatement à la date de la commande. Le règlement s’effectue exclusivement par carte de paiement. Le fait de valider votre commande implique pour vous l’obligation de payer le prix indiqué.
Les cartes émises par des banques domiciliées hors de France doivent obligatoirement être des cartes bancaires internationales (Mastercard ou Visa).
Le paiement sécurisé en ligne par carte bancaire est réalisé par l’intermédiaire de nos partenaires (PayPal, Stripe, etc…). Les informations transmises sont chiffrées par un logiciel dans les règles de l’art et ne peuvent être lues au cours du transport sur le réseau. Toute garantie quant à la sécurité de ce système est entièrement de la responsabilité de nos partenaires et ne peut être imputée à Nadia Abdelbost.
Une fois le paiement lancé par le client, la transaction est immédiatement débitée après vérification des informations. L’engagement de payer donné par carte est irrévocable. En communiquant ses informations bancaires lors de la vente, le client autorise le vendeur à débiter sa carte du montant relatif au prix indiqué. Le client confirme qu’il est bien le titulaire légal de la carte à débiter et qu’il est légalement en droit d’en faire usage. En cas d’erreur, ou d’impossibilité de débiter la carte, la vente est immédiatement résolue de plein droit et la commande annulée.
Validation de votre commande
Toute commande figurant sur le site Internet nadiaabdelbost.fr suppose l’adhésion aux présentes Conditions Générales. Toute confirmation de commande entraîne votre adhésion pleine et entière aux présentes conditions générales de vente, sans exception ni réserve.
L’ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée vaudront preuve de la transaction.
Vous déclarez en avoir parfaite connaissance.
La confirmation de commande vaudra signature et acceptation des opérations effectuées.
Retards
Tout retard de paiement entraînera l’application de l’Article n° 53-II de la loi NRE, soit une pénalité égale au taux d’intérêt appliqué par la Banque Centrale Européenne, majoré de 10 points. Une clause pénale de quinze (15) % sur les sommes impayées sera appliquée de plein droit. Au titre de l’Article L441-6 du Code de commerce, il sera réclamé en sus une indemnité forfaitaire fixée par décret, et une indemnité complémentaire de recouvrement sur les frais exposés selon justificatifs.
Article 7 – Paiements échelonnés
En cas de paiement échelonné, le client s’engage sur une durée et un montant de paiement mensuel, sur lequel il ne peut revenir avant extinction de l’intégralité de sa dette, sauf délai légal de rétractation et résiliation.
En cas de problème sur un paiement échelonné, le Client n’aura accès au service qu’une fois le problème ou l’incident de paiement résolu, selon avis qui lui sera adressé et du délai de régularisation de l’incident, le paiement de l’intégralité du parcours de formation devant être acquitté pour un accès intégral.
Article 8 – Livraison
La livraison est faite à l’adresse mail indiquée lors de la commande (par conséquent il est demandé d’être attentif à l’orthographe de l’adresse mail saisie). Vérifiez vos spams également.
Article 9 – Disponibilité et présentation
Dans le cadre de l’achat de programmes ou de services en ligne sur internet, Nadia Abdelbost (EI) consent au Client l’accès à la formation immédiate, ou étape par étape, pendant la période spécifiée à l’achat à compter de l’ouverture des clés d’accès au service de la plate-forme de formation.
L’identifiant et le mot de passe, livré par voie électronique à l’utilisateur sont des informations sensibles, strictement personnelles et confidentielles, placées sous la responsabilité exclusive du Client. A ce titre, ils ne peuvent être cédés, revendus, ni partagés.
Le Client se porte garant de cette clause et répondra de toute utilisation frauduleuse ou abusive de ses codes d’accès (notamment le constat par Nadia Abdelbost (EI) d’une durée d’utilisation anormale des modules de formation). En cas de violation de la clause d’inaliénabilité ou de partage constatés des clés d’accès, Nadia Abdelbost (EI) se réserve le droit de suspendre le service, sans indemnité, préavis ni information préalable.
Nadia Abdelbost (EI) s’engage à tout mettre en œuvre pour permettre l’accès à sa plateforme de formation dans la limite d’une utilisation raisonnable du service, 7 jours sur 7, 24 heures sur 24, pendant la durée des droits d’utilisation du ou des parcours de programme(s), sauf panne éventuelle ou contraintes techniques liées aux spécificités du réseau Internet.
Le Client s’engage à informer Nadia Abdelbost (EI) dans un délai de 24 heures à compter de la découverte d’un dysfonctionnement technique.
Nadia Abdelbost prendra toute mesure pour que la plateforme fonctionne de manière fiable et continue. Toutefois le Client reconnaît que nul ne peut garantir le bon fonctionnement du réseau Internet.
Dans l’hypothèse d’une interruption de service par Nadia Abdelbost (EI) liée à une intervention de maintenance corrective, cette dernière mettra tout en œuvre pour remédier au dysfonctionnement dans un délai de 72 heures ouvrées.
En cas de maintenance évolutive de sa plateforme, Nadia Abdelbost (EI) pourra également interrompre temporairement l’accès. Nadia Abdelbost (EI) s’efforcera alors de limiter le temps d’interruption du service et s’efforcera d’en avertir préalablement le Client. Ce dernier s’engage à ne pas réclamer d’indemnités ni de dommages et intérêts.
Toute garantie est exclue en cas de mauvaise utilisation, négligence ou défaut de matériel de la part du Client, d’accident ou de force majeure, et la garantie de Nadia Abdelbost (EI) est limitée à la souscription d’un nouvel accès.
Nous rappelons que la sécurité et l’intégrité des communications sur Internet ne peuvent être garanties. Nadia Abdelbost (EI) décline toute responsabilité concernant les conséquences liées aux défaillances techniques du site ou en relation avec le site, notamment en ce qui concerne toute difficulté d’accès.
En cas de panne due à l’hébergeur du site pour une durée d’au moins huit jours, Nadia Abdelbost (EI) ne sera tenue à aucun dommage et intérêt de ce fait, l’absence de possibilité d’accès devant être réparée dans les meilleurs délais par la société d’hébergement du site.
En ce qui concerne les offres de coaching
Les prestations de coaching sont valables pendant une durée d’une année à compter de la date de paiement. Les séances non utilisées au-delà de cette durée seront annulées et non remboursées.
Les séances de coaching utilisées ne pourront pas faire la demande d’un remboursement.
En ce qui concerne les offres de sophrologie
Les séances individuelles consommées ne pourront faire l’objet d’un remboursement.
Les séances de groupe de sophrologie sont valables uniquement aux dates indiquées au moment de la précommande. En cas d’impossibilité d’assister à une ou plusieurs séances, elles ne pourront faire l’objet d’un remboursement ni d’un report.
Article 10 – Précommande
Pour les produits en précommande, c’est à dire ceux pouvant être achetés avant leur parution officielle, le paiement est exigible immédiatement au moment de la commande.
Les dates prévisionnelles de parution des produits ne sont pas contractuelles. Nous faisons de notre mieux pour respecter les dates prévisionnelles que nous indiquons.
Article 11 – Conditions de remboursement – Délai de rétractation
Conformément à l’article Article L121-21 du code de la consommation, le client dispose d’un délai de 14 jour calendaire à compter de la date d’achat pour un service ou de la date de réception pour un produit, pour exercer son droit de rétractation.
S’il souhaite exercer ce droit, le client devra rédiger une déclaration exprimant sans ambiguïté sa volonté de se rétracter et l’envoyer à Nadia Abdelbost (EI) à l’adresse mentionnée au début des CGV, par lettre recommandée avec accusé de réception. Le modèle de déclaration est disponible en cliquant sur ce lien.
Le remboursement sera effectué dans les délais légaux prévus dans le code de la consommation.
Passé ce délai légal, les sommes dues par Nadia Abdelbost (EI) seront automatiquement majorées aux taux légaux stipulés dans le code de la consommation.
Toutefois, si le client est responsable de la dépréciation des biens qu’il a reçu du fait de manipulations de ces biens qui n’étaient pas nécessaires pour en établir la nature, les caractéristiques et le bon fonctionnement, le droit de rétractation sera écarté.
Par ailleurs, tous types d’avantages, d’offres promotionnelles, de quelles que nature qu’ils soient, qui seraient liés à l’achat d’origine pour lesquels le client ferait valoir son droit à rétractation seront automatiquement annulés.
En tout état de cause, ce droit ne pourra être exercé pour un service exécuté ou dont l’exécution a commencé.
Certains des produits et services proposés ne sont pas soumis à ce droit de rétractation. L’article L221-28 du code de la consommation stipule que :
« Le droit de rétractation ne peut être exercé pour les contrats :
1° De fourniture de services pleinement exécutés avant la fin du délai de rétractation et dont l’exécution a commencé après accord préalable exprès du consommateur et renoncement exprès à son droit de rétractation ;
(…)
9° De fourniture d’enregistrements audio ou vidéo ou de logiciels informatiques lorsqu’ils ont été descellés par le consommateur après la livraison ;
(…)
13° De fourniture d’un contenu numérique non fourni sur un support matériel dont l’exécution a commencé après accord préalable exprès du consommateur et renoncement exprès à son droit de rétractation ».
En ce sens, lorsque le client accepte explicitement les présentes conditions générales de vente en cochant la case comme quoi il reconnait en avoir pris connaissance, il comprend qu’il se trouvera dans l’impossibilité d’user de son droit de rétractation pour tout le contenu numérique non fourni sur un support matériel.
Article 12 – Limitations et / ou exclusions de responsabilité
Le client et/ou participant et/ou souscripteur et/ou utilisateur déclare reconnaître et/ou exprimer et/ou accepter et /ou approuver sans réserve que :
– Tout type de contenu délivré par Nadia Abdelbost (EI), sous quelle que forme qu’il soit (idées, concepts, stratégies, conseils, etc…) ne donne lieu à aucune promesse ni garantie, de quelque nature qu’elles soient (résultats, gains, bénéfices, succès, performance, etc…)
– Nadia Abdelbost (EI) n’est pas responsable ou porteuse d’une quelconque promesse ni garantie.
– Le client et/ou participant et/ou souscripteur et/ou utilisateur est donc seul responsable de son degré de participation/d’implication, de ses décisions, actions et résultats.
Le client et/ou participant et/ou souscripteur et/ou utilisateur ne cherchera d’aucune manière à rendre Nadia Abdelbost (EI) responsable de son degré de participation/d’implication, de ses décisions, actions ou résultats.
Nadia Abdelbost (EI) ne saurait être tenue responsable, sous aucune circonstance, de toute perte ou de tout dommage causé ou supposé causé en relation avec l’utilisation de ses conseils, produits ou services, quels qu’ils soient et sous quelques formes que ce soit.
Nadia Abdelbost (EI) ne propose aucun conseil professionnel de type médical, psychologique ou financier et que tout type de contenu délivré par Nadia Abdelbost (EI), sous quelle que forme qu’il soit (idées, concepts, stratégies, conseils, etc…), ne peut se substituer à l’avis et/ou l’intervention d’un professionnel dûment habilité par un diplôme reconnu par les autorités compétentes.
De ce fait, Nadia Abdelbost (EI) ne peut en aucun cas être tenue responsable, de quelle que manière que ce soit, de dommages de quelle que nature qu’ils soient (dommages corporels, financiers, maladies, décès, etc…)
En tout état de cause, la responsabilité de Nadia Abdelbost (EI) serait le cas échéant contractuellement limitée, à un dédommagement qui ne pourrait être supérieur aux montants engagés pour l’achat du bien ou service, qu’il s’agisse de dommages (même corporels) ou de pertes subis ou autres causes.
Article 13 – Droit applicable – Médiation
Toutes les clauses figurant dans les présentes conditions générales de vente, ainsi que toutes les opérations d’achat et de vente qui y sont visées, seront soumises au droit français.
Le consommateur a la possibilité de recourir, en cas de contestation, à une procédure de médiation conventionnelle ou à tout autre mode de règlement des différends.
Il pourra aussi avoir recours à la plateforme Européenne de règlement en ligne des litiges (RLL).
Article 14 – Protection spécifique aux différents programmes et Propriété intellectuelle
Les sites Internet, les produits et services de Nadia Abdelbost (EI), tant dans leur présentation que dans leur contenu (dans sa totalité ou de manière séparée) direct ou indirect, quel qu’en soit la forme, sont protégés par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle et/ou industrielle.
Toute reproduction, et/ou diffusion et/ou communication, et/ou représentation et/ou réutilisation, et/ou adaptation, que cela soit de manière partielle ou intégrale, sous quelle que forme que ce soit, tout enregistrement, qu’il soit sous format audio et/ou vidéo, sont interdits, sauf autorisation expresse préalable de Nadia Abdelbost (EI) ou de ses ayants droits, et dans le cas contraire sont donc constitutifs de contrefaçon et passible à ce titre des sanctions prévues par la loi.
